MENTIONS LÉGALES
En vigueur au 3 août 2026
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site edition-du-marchepied.fr les présentes mentions légales.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet est édité et exploité par :
Dénomination sociale : Sarah Elmouatassim
Statut juridique : Entreprise Individuelle (Artiste-Auteur)
Dénomination officielle : Sarah Elmouatassim EI
SIREN : 108 314 915 (en cours de qualification auprès de l’URSSAF pour l’activité)
Discipline artistique : Création et adaptations littéraires (Code APE : 90.03A – Création littéraire)
Adresse du siège social : Conformément aux dispositions de l’article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, l’éditeur de ce site ayant choisi de conserver son anonymat, les coordonnées personnelles de l’auteur ont été transmises de façon sécurisée à l’hébergeur Hostinger, qui est tenu au secret professionnel.
Adresse de contact : contact@edition-du-marchepied.fr
Note juridique : L’appellation commerciale « Les Éditions du Marchepied » constitue une signature artistique et un nom de collection éditoriale exclusif utilisé par l’autrice pour diffuser ses propres œuvres dérivées originales numériques. Elle ne désigne en aucun cas une structure de commerce, de diffusion ou d’édition pour le compte de tiers.
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication du site internet est Madame Sarah Elmouatassim, en sa qualité d’Artiste-Auteur et créatrice du site.
3. HÉBERGEUR DU SITE
Le site edition-du-marchepied.fr est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger International Ltd. (Hostinger UAB)
Adresse de l’hébergeur : 34, rue Švitrigailos, 03230 Vilnius, Lituanie
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
4. NATURE DE L’ACTIVITÉ ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site internet constitue l’espace de diffusion et d’auto-édition exclusif de son autrice. L’ensemble des contenus, textes, adaptations de grands classiques, chartes graphiques, mises en page et illustrations présents sur ce site internet et dans les fichiers numériques téléchargeables sont protégés par le droit d’auteur.
Sarah Elmouatassim est la titulaire exclusive des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble de ces œuvres. Toute reproduction, modification, distribution publique ou revente non autorisée est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.
5. COLLECTE DES DONNÉES (RGPD)
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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